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Propriétaire : Marcel Grandière
Adresse postale du propriétaire : Lieu dit Le Coudreau – Brissac-Quincé 49320 Brissac Loire Aubance

Créateur du site : Isabelle Godard – www.godarisa.fr
Responsable de la publication : Marcel Grandière
Contacter le responsable de la publication : rgpd@broichessac.fr
Responsable de la publication est une personne physique

Webmaster : Marcel Grandière
Contacter le Webmaster : rgpd@broichessac.fr
Hébergeur du site : o2switch 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand

2. Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.broichessac.fr
Le site www.broichessac.fr regroupe un ensemble d’informations et de documents, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site www.broichessac.fr. Le site www.broichessac.fr est mis à jour régulièrement par Marcel Grandière.
Marcel Grandière s’efforce de fournir sur le site www.broichessac.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité

Le site www.broichessac.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.broichessac.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.broichessac.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle

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5. Liens hypertextes et cookies

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6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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